Importer Une Occasion De Belgique En France : Quelles Formalités ?

[Guga]

Salut à tous,

Une connaissance a peut-être trouvé le véhicule d'occasion qu'il recherche : ce serait un modèle très diffusé de marque Francaise, année 2004, achat à un particulier.

Quelles sont les formalités à prévoir pour immatriculer le véhicule en France ?

Merci !

[oliv]

<!--quoteo(pid=21719992:date=26.11.2007 à 20:00:name=Guga)-->QUOTE(Guga @ 26.11.2007 à 20:00) [snapback]21719992[/snapback]<!--quotec-->Salut à tous,

Une connaissance a peut-être trouvé le véhicule d'occasion qu'il recherche : ce serait un modèle très diffusé de marque Francaise, année 2004, achat à un particulier.

Quelles sont les formalités à prévoir pour immatriculer le véhicule en France ?

Merci !<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

-Facture du proprio
-Certificat de conformite europeen
-Carte grise ou carte grise de desiammatriculation (c le cas au luxm je suis pas sur pour la belgique)

Apres tu vas :
1) AUX IMPOTS

Pour demander un quitus fiscal, tu ne paieras rien car tav oiture a plus de six mois

2)A la Sous pref

Pour faire ton immat.

NE PAS OUBLIER A CHAQUE FOIS UN JUSTIFICATIF DE DOMICILE TYPE FACTURE EDF OU TELEPHONE [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

[Cat_Man]

[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/jap.gif[/img]

tu rajoutes un CT si l'auto à plus de 4 ans ... et roule ma poule

Pour info, une fois le quitus fiscale obtenu, tu as 4 mois pour faire la CG [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/happy.gif[/img]

[cat-a-strophe]

Renseigne toi pour les plaques. De mémoire, et sauf erreur, le vendeur a besoin de les conserver pour résilier son assurance. Quand j'ai acheter ma Saab à Ted7, il m'a gentiment laissé rentrer en France avec les plaques, le temps d'avoir ma plaque WW (voir procédure au dessus), puis je lui ai renvoyé les plaques quelques jours après.

[Guga]

Merci pour vos réponses.

Le vendeur n'utilise plus sa voiture depuis plusieurs mois et n'a plus de plaques.
Savez-vous comment faire pour ramener l'auto ? [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

[pehun]

J'ai acheté ma smart en belgique, tout ce qui a été dit avant correspond bien.
n'oublis rien, sinon tu te fais jetter
[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_smile.gif[/img]

Sinon oui, les belges gardent leur plaques toute leur vie, et les revissent de voiture en voiture.
Donc dans tous les cas, la règle veut que tu fasses faire des plaques de transit (je crois 300€ + les plaques).

Dans le cas d'un véhicule encore avec plaques, si il est sympa, il peut te laisser partir avec sous condition de renvois.

Dans le pire des cas, tu peux faire faire des plaques arrière, à l'immat sur la carte grise, et en mettre devant et derrière, mais attention, c'est illégal jusqu'à la frontière!

[oliv]

<!--quoteo(pid=21725523:date=10.12.2007 à 09:22:name=Guga)-->QUOTE(Guga @ 10.12.2007 à 09:22) [snapback]21725523[/snapback]<!--quotec-->Merci pour vos réponses.

Le vendeur n'utilise plus sa voiture depuis plusieurs mois et n'a plus de plaques.
Savez-vous comment faire pour ramener l'auto ? [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->


oU alors tu vas a la sous pref pour faire une demande de plaque provisoire ww (meme si tu n as normallement pas le droit de sortir du pays, mais en general les doiniers ne disent rien). Le plaques de transit me paraissent plus legales...

[Guga]

OK connaissant la personne elle préferera être 100% dans la légalité.
Donc c'est parti pour les plaques belges.
Pour la théorie j'ai trouvé des choses > ICI <, > ICI (site officiel Belge) <, et > ICI (pas de taxe de mise en circulation à payer en +) <
En résumé il faut demander des plaques transit (coût ?) et avoir un justificatif d'une assurance belge sur ces plaques (là c'est plus flou).

Qui aurait un retour d'expérience ? Quid de l'assurance ?
Merci !

[oliv]

<!--quoteo(pid=21725653:date=10.12.2007 à 12:40:name=Guga)-->QUOTE(Guga @ 10.12.2007 à 12:40) [snapback]21725653[/snapback]<!--quotec-->OK connaissant la personne elle préferera être 100% dans la légalité.
Donc c'est parti pour les plaques belges.
Pour la théorie j'ai trouvé des choses > ICI <, > ICI (site officiel Belge) <, et > ICI (pas de taxe de mise en circulation à payer en +) <
En résumé il faut demander des plaques transit (coût ?) et avoir un justificatif d'une assurance belge sur ces plaques (là c'est plus flou).

Qui aurait un retour d'expérience ? Quid de l'assurance ?
Merci !<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

Oublie l'assurance belge, les assurances francaises t'autorisant a rouler avec des plaques etrangeres pendant 2 semaines au moins....
Du moment que t avoiture est assure [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

[Guga]

Oui a priori pas de problème, mais sur le site de la DIV direction de l'immatriculation des véhicules Belge on peut lire :
<!--quoteo-->QUOTE<!--quotec-->L'assurance pour plaque transit

Le demandeur d’une immatriculation temporaire doit faire la preuve qu’il a souscrit une assurance en responsabilité civile auprès d’une compagnie d’assurance belge agréée.

La liste des compagnies d’assurances agréées en Belgique pour la souscription d’assurances pour des véhicules à moteur peut être consultée sur le site web du Fonds commun de garantie automobile (FCGA) à l’adresse suivante : http://www.fcga-gmwf.be

ATTENTION :

Toutes ces compagnies ne proposent pas d’assurance transit ! Veuillez directement prendre contact avec les assureurs afin de savoir s’ils proposent ce type d’assurance.

Les assureurs qui proposent des assurances transit collent une VIGNETTE JAUNE munie d’un code-barres sur le formulaire de demande d’immatriculation. A ce formulaire s’ajoute également la preuve originale du contrat d’assurance (« carte verte »).

Cette « carte verte » doit être valable depuis le jour de l’immatriculation et au moins jusqu’au dernier jour du mois en cours si l’immatriculation a lieu avant le 15ème jour du mois. La « carte verte » doit être valable au moins jusqu’au dernier jour du mois suivant si l’immatriculation a lieu après le 14ème jour du mois.<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->
Kézako ?
Apparemment quand tu te pointes au bureau du DIV pour obtenir tes plaques transit on exige que tu sois assuré auprès d'une compagnie belge agréée...
Si sa compagnie d'assurance Française n'est pas sur la liste donnée en lien, comment doit-on faire ?
Autant éviter de se déplacer à Bruxelles et de pas pouvoir retirer ses plaques parce que l'assurance n'est pas en ordre.
Qui pourrait éclaircir ce point d'assurance svp ? [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/voyons.gif[/img]

[Guga]

Qui pourrait m'aider svp ? [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

[maurice111]

j'ai roulé plusieurs mois sans plaques d'immat (jen avait une a l'arriere quand meme) et je suis toujours passé entre les mailles du filet. C'est quand j'ai powertapé une plaque a l'avant parce que j'avais touché un trottoir que je me suis fait arreter....

Plusieurs personnes rentrent de belgique sans plaques... deja vu une paire de fois...

defaut de plaque c'est 90€ avec représentation du VHL je crois

[cat-a-strophe]

+ immobilisation possible du vehicule selon l'humeur du sieur.

[alex7F]

Ce qui ce fait souvent et testé chez un Mandataire Belge.
Eux se posent pas de question, ils roulent avec des plaques 'Garage'.
Donc une fois achetée ta nouvelle caisse, ils te racompagnent gentillement dans Ta nouvelle voiture jusqu'a à la frontière et juste après, ils récupèrent leur plaque pour te mettre des copies des plaques de l'ancien propriétaire (sans les écussons officiels) qui soit disant de dérange pas la marée chaussée française.
Comme s'ils n'étaient pas au courant de ce procédé [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

[Guga]

Bien lu vos réponses, et je vous en remercie.

Dans un cadre 100% légal, avez-vous des expériences ? [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]