[EXT] Les annonces pour Tib

[Zed]

Voiture déclarée volée à un moment et revenue dans la circulation d'une manière pas claire.

Je ne vois que ça.



D'ailleurs elle est en plaque garage...

Ca ne devrait pas avoir d'influence sur l'emission d'un CoC qui est un document relatif a l'homolagation du vehicule quand il etait neuf.



Seule possibilite que je vois, il n'y a pas de CoC car c'est un import extra communautaire (au sens de la communaute a l'epoque de la 1ere MEC). Donc US, Japon, Russie, etc...



Mais normalement c'est pas la mort et BMW devrait fournir un certif partiel avec les elements non conformes ou alors un certi de non conformite. Ce qui tue, c'est ce qu'il y a a faire en fonction du certif (mise en conformite + CT + DREAL ... + UTAC ???)