Importer une voiture depuis le Royaume-Uni en 2022

[max340r]

Pour la TVA, si ta facture est TTC en UK, pourquoi paierais-tu la TVA francaise 
Si l'auto a plus de 6 mois et plus de 6000 kms tu en es dispense non ?

Non.

le UK ne faisant plus partie de l'Europe, tu rentres dans une importation classique, comme si l'auto provient des USA ou du Quatar 

Donc tu dois acquitter 10% de droits de douane si l'auto à < 30 ans (5,5% pour les modèle "de collection" > 30 ans), puis 20% de TVA sur le coût total : auto + droits de douane + frais de transport si elle passe par un transitaire.

L'accord commercial conclu dans la douleur avcec le IK comprend certains biens et services mais pas tout, il me semble que les véhicules d'occasion n'en font pas partie.
(pour la suisse, il y a effectivement une "exception" sur les droits de douane des véhicules produits en Europe, mais il reste la TVA. D'ailleurs Gracus a du probablement y passer avec son Aston)

Les douanes Françaises sont particulièrement attentive et inflexibles depuis le 1er Janvier 2021.

Le seul moyen de limiter d'échapper à la TVA Britannique est d'acheter du neuf pour export.

Merci 

[Zed]

Pour moi, cette SLK n'est pas aux specs Japon meme si elle vient peut etre de la bas. Donc soit spec US, soit spec EU, le plus simple c'est de demander si le proprio a un CoC. SI il ne sait pas, il suffit de soumettre le n° de chassis a un decodeur de VIN, toutes les infos seront dispos 

Si c'est pas une Specs EU, partir en courant

Pour les taxes tout a ete dit, dopnc probablement +10% de taxe d'import puis +20% de TVA.

[Marv]

Merci beaucoup pour tous vos messages et vos précisions    !
Notamment @Steph pour les infos sur l'accord commercial avec le Royaume-Uni et les conditions de son application   

@max340r : je reviendrai avec plaisir au printemps prochain   
Le rachat de ton Elise SC figure dans ma liste des choses à faire obligatoirement  , mais ce sera pour mes 50 ans au plus tôt   !

Pour moi, cette SLK n'est pas aux specs Japon meme si elle vient peut etre de la bas. Donc soit spec US, soit spec EU, le plus simple c'est de demander si le proprio a un CoC. SI il ne sait pas, il suffit de soumettre le n° de chassis a un decodeur de VIN, toutes les infos seront dispos 

Si c'est pas une Specs EU, partir en courant

Pour les taxes tout a ete dit, dopnc probablement +10% de taxe d'import puis +20% de TVA.

Pour bien comprendre : cette SLK aurait pu être vendue au Japon par exemple en étant en spec EU, et dans ce cas-là moins de soucis à prévoir pour l'importer en France que si c'était une Spec US voire Japon ? C'est bien cela ?
Et qu'est-ce qui devrait me faire partir en courant  : les coûts, la difficulté ?

Si tu peux apporter des précisions, ce sera avec plaisir   (même si dans tous les cas, ce ne sera pas pour mettre en oeuvre l'achat de cet exemplaire !).

[Gracus]

Merci beaucoup pour tous vos messages et vos précisions    !
Notamment @Steph pour les infos sur l'accord commercial avec le Royaume-Uni et les conditions de son application   

@max340r : je reviendrai avec plaisir au printemps prochain   
Le rachat de ton Elise SC figure dans ma liste des choses à faire obligatoirement  , mais ce sera pour mes 50 ans au plus tôt   !

Pour moi, cette SLK n'est pas aux specs Japon meme si elle vient peut etre de la bas. Donc soit spec US, soit spec EU, le plus simple c'est de demander si le proprio a un CoC. SI il ne sait pas, il suffit de soumettre le n° de chassis a un decodeur de VIN, toutes les infos seront dispos 

Si c'est pas une Specs EU, partir en courant

Pour les taxes tout a ete dit, dopnc probablement +10% de taxe d'import puis +20% de TVA.

Pour bien comprendre : cette SLK aurait pu être vendue au Japon par exemple en étant en spec EU, et dans ce cas-là moins de soucis à prévoir pour l'importer en France que si c'était une Spec US voire Japon ? C'est bien cela ?
Et qu'est-ce qui devrait me faire partir en courant  : les coûts, la difficulté ?

Si tu peux apporter des précisions, ce sera avec plaisir   (même si dans tous les cas, ce ne sera pas pour mettre en oeuvre l'achat de cet exemplaire !).

Je vais te répondre, ayant eu le cas avec mon importation d'Aston de Suisse.
Lorsque tu es en spec. EU, le constructeur est capable de fournir un certificat de conformité (CoC) à ces specs EU. Le constructeur garantit que la voiture est conforme aux réglementations Européenne. Ce CoC permet d'éviter le passage aux Mines, où le service des Mines va s'assurer de la conformité. Sur une voiture aux specs US ou Japon (les 2 pays n'ont pas les mêmes specs), pas de CoC puisque la voiture a un autre révérenciel de normes. Donc, il faut d'abord remettre la voiture aux specs EU (phares, télécommande...), puis la passer aux Mines. Ça prend du temps et cela a un cout important...

[Marv]

OK, c'est l'histoire du CoC ou du passage aux Mines.

Merci beaucoup pour les précisions   !

[Martini]

@Gracus Sur les Merkedes, y'a des specs Japon différentes des specs EU ?

[duduche]

@Marv
Pour te rassurer, les SLK 55 LHD qui passent en vente au Japon sont aux specs EU, sauf 2/3 bricoles à changer (réglage phares, une plaque constructeur). C'est pour ça que c'est intéressant et qu'il n'y a pas une homologation complète (RTI ?) à prévoir.
Il y a 2 ans ça coûtait dans les 23/25k€ pour 50000 km, en comptant absolument tout.
Ca a dû monter mais je ne connais pas les prix actuels.
Pour des tarifs voisins tu dois encore en trouver avec plus de km.

[Gracus]

@Gracus Sur les Merkedes, y'a des specs Japon différentes des specs EU

Sûr et certain. Rien que la telecommande d'ouverture des portes est en 315MHz au Japon et 433 aux US...

[Martini]

@Gracus Sur les Merkedes, y'a des specs Japon différentes des specs EU

Sûr et certain. Rien que la telecommande d'ouverture des portes est en 315MHz au Japon et 433 aux US...

Oui mais je parle EU. Il me semble que les deux fréquences sont ok en Europe, de même que 868.

Mais c'est vrai que mon Z3 a une télécommande à infrarouge car livré au Japon alors qu'en Europe il aurait eu une télécommande radio. M'enfin ça ne m'a pas empêché d'obtenir un CoC

[duduche]

Finalement, tu aurais même pu ne pas l'immatriculer 

[BlackLoki]

Finalement, tu aurais même pu ne pas l'immatriculer 

immaculé

[Gracus]

@Gracus Sur les Merkedes, y'a des specs Japon différentes des specs EU

Sûr et certain. Rien que la telecommande d'ouverture des portes est en 315MHz au Japon et 433 aux US...

Oui mais je parle EU. Il me semble que les deux fréquences sont ok en Europe, de même que 868.

Mais c'est vrai que mon Z3 a une télécommande à infrarouge car livré au Japon alors qu'en Europe il aurait eu une télécommande radio. M'enfin ça ne m'a pas empêché d'obtenir un CoC

Il y a 20 ans, quand je bossais la dedans,  les 315 et le 868 MHz étaient des fréquences interdites en Europe...

[Martini]

Ah oui ?
Aujourd'hui chuis pas trop sûr du tout pour le 315 mais le 868, à peu près. Mais ça dépend sans doute de la puissance de l'émetteur

[Martini]

In Europe, transmitted signals as high as 10mW (+10dBm) are allowed in the 433.05MHz to 434.79MHz band, and normally 25mW (+14dBm) are allowed in the 863MHz to 870MHz band.

https://www.maximintegrated.com/en/desig.../3587.html

Et pas de 315 MHz (c'est pourtant courant dans les montages Arduino )

[Neubauten]

Dans le temps les Specs Japon étaient des Specs Euro : ma M5 et ma M3 avaient des VIN type Européens, la version Japon était juste un code option.
Mais ça a du changer avec le temps.