Belgique -> France

[Tifosi]

Bonjour les jeunes [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

J'avais promis d'être plus souvent là en 2009... c'est un début [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/ph34r.gif[/img]

Je vous expose mon problème : je vais sans doute faire l'acquisition d'une jeune grand mère de 20 ans en Belgique.

Quelle sont les formalités pour la faire immatriculer en France ? que dois-je demander au vendeur ? que dois-je faire de mon côté ? bref : ?

Merci bien [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_biggrin.gif[/img]

[Tifosi]

j'ai dit une connerie [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/voyons.gif[/img]

[Dominik]

Comment répondre intelligemment à ta question sans en savoir plus?

20 ans, c'est pas une grand-mère au sens juridique du terme, je veux dire ce n'est pas une voiture ancienne immatriculable en tant que telle en carte grise collection...

Partant de là, c'est une voiture d'occasion achetée dans un pays européen ==> passage par le Trésor Public pour un quitus fiscal (assorti du paiement de la TVA si véhicule < de 6 mois ou/et moins de 6000 kms si véhicule > 6mois ET > 6000 kms quitus sans paiement de TVA)===> certificat de conformité du constructeur ==> contrôle technique vierge et enfin carte grise...
Quant à moi, j'ai acheté une moto neuve en Belgique en septembre et c'est ce qu s'est passé, seule la TVA peut-être évitée dans le cas expliqué plus haut, mais pour le reste neuf ou occase c'est pareil!
Voilà qui répond à ta question j'espère..

[manu5494]

enfin une belle rouge pour coller à ce pseudo qui n'a jamais servi ? [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

[Tifosi]

<!--quoteo(pid=21891575:date=19.05.2009 à 17:17:name=Dominik)-->CITATION(Dominik @ 19.05.2009 à 17:17) <{POST_SNAPBACK}><!--quotec-->Comment répondre intelligemment à ta question sans en savoir plus?

20 ans, c'est pas une grand-mère au sens juridique du terme, je veux dire ce n'est pas une voiture ancienne immatriculable en tant que telle en carte grise collection...

Partant de là, c'est une voiture d'occasion achetée dans un pays européen ==> passage par le Trésor Public pour un quitus fiscal (assorti du paiement de la TVA si véhicule < de 6 mois ou/et moins de 6000 kms si véhicule > 6mois ET > 6000 kms quitus sans paiement de TVA)===> certificat de conformité du constructeur ==> contrôle technique vierge et enfin carte grise...
Quant à moi, j'ai acheté une moto neuve en Belgique en septembre et c'est ce qu s'est passé, seule la TVA peut-être évitée dans le cas expliqué plus haut, mais pour le reste neuf ou occase c'est pareil!
Voilà qui répond à ta question j'espère..<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

merci [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_biggrin.gif[/img]


le "certificat de conformité du constructeur" doit être demandé à l'importateur Français ou Belge ?

[Tifosi]

<!--quoteo(pid=21891576:date=19.05.2009 à 17:28:name=manu5494)-->CITATION(manu5494 @ 19.05.2009 à 17:28) <{POST_SNAPBACK}><!--quotec-->enfin une belle rouge pour coller à ce pseudo qui n'a jamais servi ? [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

salut Manu [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]


si il m'a servi plein de fois, par exemple heu [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/voyons.gif[/img] je vais y réfléchir pour faire une liste [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/boude.gif[/img]

[manu5494]

pour une Passat noir en effet [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

[Tifosi]

la transaction va bien se faire et après 3 appels à la sous-préfecture, j'ai 3 versions différentes de ce qu'il faut faire [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/mad3.gif[/img]

la particularité de la Belgique, comme vous le savez, est que la plaque appartient au prorio... donc je ne peux partir avec...

qu'elle est d'après vous la solution la plus simple pour rappatrier le véhicule en france ?

merci !!!

[darkvador]

Tu signes les papiers et tu te mets d accord avec le proprio pour lui renvoyer la plaque une fois rentré chez toi 5au pire tu lui laisses un chéque de caution qu il te retourne quand il a recu ses plaques)

Si ca lui pose un probléme il faut te procurer des plaques de transit et c est une vraie galére

[manu5494]

et y aller avec un plateau ?

[hipolyte]

[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]
j'ai acheté voilà 5 ans une voitures en Belgique, par l'intermédiaire d'un garagiste.
Il m'avait fait des plaques provisoires (fond rouge, lettres blanches) et j'avais avec une assurance d'un mois.

J'ai demandé le certificat de conformité à l'importateur français, suis passé aux impots pour le quitus fiscal, et avec tous les papiers (et le CT !) suis allé immatriculer l'auto.
aucun souci, en fait...

[Martini]

<!--quoteo(pid=21893913:date=31.05.2009 à 12:52:name=hipolyte)-->CITATION(hipolyte @ 31.05.2009 à 12:52) <{POST_SNAPBACK}><!--quotec-->J'ai demandé le certificat de conformité à l'importateur français,<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->Ça peut valoir le coup de le demander en Belgique (ils traineront moins les pieds qu'en France puisque, contrairement aux français, l'importe ne leur fait pas perdre une vente).

[Tifosi]

merci pour vos éclairages !

le proprio, je cite "paie bcp d'argent pour avoir des plaques personnalisées" et visiblement il n'est pas chaud pour me les "prêter" [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_rolleyes.gif[/img]

je vais voir avec lui....

[Tifosi]

<!--quoteo(pid=21893912:date=31.05.2009 à 12:34:name=manu5494)-->CITATION(manu5494 @ 31.05.2009 à 12:34) <{POST_SNAPBACK}><!--quotec-->et y aller avec un plateau ?<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->


il m'a proposé cette option, mais j'ai peur que ça me coûte un bras.... et puis j'ai envie d'arriver à son volant [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_biggrin.gif[/img]

[Pamelise]

<!--quoteo(pid=21893926:date=31.05.2009 à 16:47:name=Tifosi)-->CITATION(Tifosi @ 31.05.2009 à 16:47) <{POST_SNAPBACK}><!--quotec-->le proprio, je cite "paie bcp d'argent pour avoir des plaques personnalisées" et visiblement il n'est pas chaud pour me les "prêter" [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_rolleyes.gif[/img]<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

Il y a deux catégories chez nous de gens qui paient pour une plaque perso (625 € à l'époque):
- Ceux qui assortissent la plaque à la voiture (genre FER-250, SLK-200, JAG-150, etc ...)
- Ceux qui s'identifient par leur immatriculation (BEN-OO1, SAM-001, VAL-001, etc ...)

Si il s'agit d'un membre de la première catégorie, la voiture de Tifosi risque d'être sympa [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_biggrin.gif[/img]