Mon Aprés Midi à La Gendarmerie

[Marv]

<!--quoteo(pid=21826534:date=08.09.2008 à 21:13:name=dam17)-->CITATION(dam17 @ 08.09.2008 à 21:13) [snapback]21826534[/snapback]<!--quotec--><!--quoteo(pid=21826512:date=08.09.2008 à 19:54:name=Tib)--><div class='quotetop'>CITATION(Tib @ 08.09.2008 à 19:54) [snapback]21826512[/snapback]<!--quotec-->Merdalors, j'allais en appeler à l'impartiale clairvoyance de Berlinois, mais tu m'as devancé !

Bon, alors, le porte parole des FDO, kestubranles ?

Edit : tiens, d'ailleurs, question sous jacente qui ne nécessite peut-être pas un nouveau sujet sur le forum : mon frangin est à l'étranger pour encore 10 jours, non joignable par son mobile... J'ai eu mon père au tél. ce midi, il a signé pour lui (mon frangin) un recommandé A/R venant d'un truc qui s'appelle "fichier national du permis de conduire" (FNPC)... comme mon frangin a 20 ans, qu'il a 3 points sur son permis de conduire suite à des petits excès de vitesse (il conduit comme un con, mais à chaque fois qu'il s'est fait piquer, faut reconnaître qu'il n'était pas à plus de 5 km/h au dessus...) et une grosse bourde (rond point de 1,5 mètre de diamètre juste matérialisé par un marquage au sol blanc pris à contresens en pleine nuit en rentrant du boulot = sens interdit = 4 points), question de mon papa : cet A/R, c'est pour lui notifier qu'il vient de perdre son permis ou simplement qu'il a (encore) perdu des points ? A mon avis, un recommandé avec A/R c'est pour lui annoncer qu'il est piéton pour un bon bout de temps...

Vous avez un avis là-dessus ?<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

oui, c'est l'invalidation du permis. C'est dommage qu'il ai signé.... il a perdu son permis.
Il aurait fallut ne pas signer le recommandé et aller faire un stage de récuperation de points (dans les 15 jours). Là ça serait passé .... dommage .
<!--QuoteEnd--></div><!--QuoteEEnd-->

Petite précision par rapport à ce qui est écrit [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img] : à partir du moment où le solde de points atteint 6 points, chaque nouvelle perte de points fait l'objet d'un courrier d'information en LRAR.
Ceci afin que l'usager soit précisément informé de sa situation à chaque évolution de celle-ci.

Donc, avec un peu de chance, le courrier LRAR n'était peut-être pas encore celui signifiant à ton frère l'invalidation du permis, mais juste un courrier le prévenant que suite à telle ou telle infraction, il avait encore perdu 1 ou 2 points.

Je l'espère pour lui en tout cas [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/jap.gif[/img] .

PS : je suis d'autant plus sûr de moi qu'outre la pratique du droit au quotidien, je pratique également la réception de ce genre de courrier à titre personnel [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_redface.gif[/img] [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_confused.gif[/img] ...
Là, j'en suis à 4 [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_confused.gif[/img] (4 x - 1pt, et 1 x - 4pts, mérités...). Je vais de ce pas effectuer un stage de récupération !

[Tib]

Je n'ai pas jugé utile de vous donner des nouvelles du frangin puisque le sujet de discussion avait sombré dans les tréfonds du forum...

Juste que les nouvelles sont bonnes, mon père s'était mal exprimé au téléphone : il ne s'agissait pas d'un recommandé. Du coup, mon frangin a appris par courrier que sans infraction depuis 1 an et son contrôle 4 km/h au dessus de la vitesse limite (70 km/h) et donc au retrait d'un point, il récupérait ce point. Ça lui en fait donc 6 maintenant d'après ce qu'il m'a dit (d'ailleurs pour moi 3+1 ça ne fait pas 6, je le vois ce WE faudra qu'il m'explique !)...

Je ne pensais vraiment pas que l'administration envoyait un courrier en cas de récupération d'un point. Du coup, je suis fixé sur mon propre sort : j'ai perdu un point le 13 avril 2006 (contrôlé à 156 pour 130, 148 retenu), et je comptais sur la mesure de VILLEPIN qui instaurait la récupération d'un point après seulement un an pour les "petites" infractions... A ce jour je n'ai reçu aucun courrier, donc je ne dois pas avoir récupéré mon point alors que j'en suis à bientôt 2 ans sans écart de conduite. Comme mon retrait de point est antérieur de 2 mois 1/2 à l'entrée en vigueur de la mesure VILLEPIN (01/01/07 si je me souviens bien), j'en déduis que cette mesure n'a pas de caractère rétroactif ! M'enfin bon, théoriquement et toutes choses étant égales par ailleurs, il doit me rester 11 points...

<i>Edit : orthographe...</i>

[burnout]

<!--quoteo(pid=21831048:date=23.09.2008 à 19:40:name=Tib)-->CITATION(Tib @ 23.09.2008 à 19:40) [snapback]21831048[/snapback]<!--quotec-->Je n'ai pas jugé utile de vous donner des nouvelles du frangin puisque le sujet de discussion avait sombré dans les tréfonds du forum...

Juste que les nouvelles sont bonnes, mon père s'était mal exprimé au téléphone : il ne s'agissait pas d'un recommandé. Du coup, mon frangin a appris par courrier que sans infraction depuis 1 an et son contrôle 4 km/h au dessus de la vitesse limite (70 km/h) et donc au retrait d'un point, il récupérait ce point. Ça lui en fait donc 6 maintenant d'après ce qu'il m'a dit (d'ailleurs pour moi 3+1 ça ne fait pas 6, je le vois ce WE faudra qu'il m'explique !)...

Je ne pensais vraiment pas que l'administration envoyait un courrier en cas de récupération d'un point. Du coup, je suis fixé sur mon propre sort : j'ai perdu un point le 13 avril 2006 (contrôlé à 156 pour 130, 148 retenu), et je comptais sur la mesure de VILLEPIN qui instaurait la récupération d'un point après seulement un an pour les "petites" infractions... A ce jour je n'ai reçu aucun courrier, donc je ne dois pas avoir récupéré mon point alors que j'en suis à bientôt 2 ans sans écart de conduite. Comme mon retrait de point est antérieur de 2 mois 1/2 à l'entrée en vigueur de la mesure VILLEPIN (01/01/07 si je me souviens bien), j'en déduis que cette mesure n'a pas de caractère rétroactif ! M'enfin bon, théoriquement et toutes choses étant égales par ailleurs, il doit me rester 11 points...

<i>Edit : orthographe...</i><!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

moi j'en suis à bientot 3.5 ans sans infractions et je n'ai toujours pas de courrier m'annocant ma recuperation de point !

ca sent l'enfilade .... [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_rolleyes.gif[/img]

[ec]

Je confirme, j'ai bien recu un courrier m'annoncant ma recuperation de 4 points, et mon solde a nouveau a 12.
En gros, 3 ans et 1 mois apres la publication du jugement soit plus de 3 ans et 8 mois apres l'infraction [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_rolleyes.gif[/img]

[SRS]

<!--quoteo(pid=21826443:date=08.09.2008 à 15:18:name=jerome_tlse)-->CITATION(jerome_tlse @ 08.09.2008 à 15:18) [snapback]21826443[/snapback]<!--quotec-->- OK, signez le PV qui sera envoyé à l'OMP,vous ne serez pas convoqué au tribunal et il decidera d'une amende majorée"<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

J'hallucine sur les procédés employés tel que tu les décrit... c'est assez lamentable !

Ce que tu ne précises pas c'est si tu as signé ou pas ? On dit toujours que pour contester il ne faut pas signer (reconnaitre) le PV ?

Alors, faut-il signer en précisant ne pas être le conducteur, ou ne pas signer du tout ?

[ec]

<!--quoteo(pid=21831332:date=24.09.2008 à 17:43:name=SRS)-->CITATION(SRS @ 24.09.2008 à 17:43) [snapback]21831332[/snapback]<!--quotec-->ou ne pas signer du tout ?<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->
Si tu as l'occasion de signer, c'est qu'en general on t'a arreté donc difficile de contester sur qui est le conducteur.
Mais signer revient a reconnaitre l'infraction, c'est d'ailleurs pour ca que je n'ai pas ete convoqué au tribunal de police pour mon jugement... donc maintenant, pas pret de signer un truc ou il y a risque de perte de points [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/boude.gif[/img]

[Nikotec]

En meme temps, de ce quon en entend, aller au tribunal de police c'est surtout perdre une journée de congés pour en prendre plein la face et se faire faire la morale par un juge parfois à peine sorti du bac à sable...

[speedster22]

<!--quoteo(pid=21826462:date=08.09.2008 à 16:16:name=darkvador)-->CITATION(darkvador @ 08.09.2008 à 16:16) [snapback]21826462[/snapback]<!--quotec-->Toi tu peux le faire, un fonctionnaire de police assermenté non :dents

La France est bien un état de droit et ce genre de commentaires, qui ne repose sur rien si ce n est des humeurs ne sert à rien<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

Tant que tu en es persuadé!

Fais gaffe ça va faire tout drôle quand tu vas te réveiller [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img]

La méthode du PV à la volée prouve bel et bien que l'etat de droit n'est pas respecté! condanmé un propriétaire sans même s'assurer qu'il est bel et bien l'auteur de l'infraction
oups, pardon j'oubliais, ils sont A.S.S.E.R.M.E.N.T.E.S...aaaaaaaah ce fameux passe droit si magique qui vous rend d'un coup infaillible et forcément "bon" [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/sleep2.gif[/img]
Le fait que l'on ait volontairement compliqué la procédure afin d'avoir LE DROIT de nous défendre remet en cause cet état de droit.
Le fait que ce n'est pas à l'accusation d'apporter les preuves mais bien à l'accusé de prouver son innocence montre qu'en matiere de droit automobile on se permet tous les exces.
Le fait que l'on sanctionne de manière AUTOMATIQUE le propriétaire sans même devoir apporter les preuves mais en ne se basant que sur un fait d'appartenance (la carte grise) remet en cause cet état de droit

En droit automobile tout porte à croire que le profit passe avant la justice [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/jap.gif[/img]

Franchement quand je lis ceci:
<i>
vous avez l'obligation de dénoncer !!!
- pas exactement car 1/ je ne peux dénoncer ce que je ne connais pas avec certitude et 2/ l'obligation légale ne concerne que les crimes et pas les infractions...
- vous serez convoqué au tribunal !!
- j'en ai conscience, et repéterai la même chose au juge
- vous risquez de perdre des points..</i>

UN RAMASSI DE MENSONGE..de telles méthodes pour tenter de condamner un auteur d'acte insignifiant est digne de méthodes appliquées dans un passé fort douloureux....honte à ceux qui ose se permettre de tels exces [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/mad3.gif[/img]


La regle d'or: NE JAMAIS SIGNER un pv ET ignorer les menaces malheureusement les forces de la répression routière profite de l'ignorance de la majorité des automobilistes en matiere de droit pour faire du profit [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img]

[darkvador]

La tu te trompes: un policier ou un gendarme ne condamne pas. C est le role du juge!

Qu ils essayent de t impresionner ca fait partie du jeu...

Comme toi, tu peux mentir ou ne rien dire...

[speedster22]

<!--quoteo(pid=21832175:date=26.09.2008 à 23:25:name=darkvador)-->CITATION(darkvador @ 26.09.2008 à 23:25) [snapback]21832175[/snapback]<!--quotec-->La tu te trompes: un policier ou un gendarme ne condamne pas. C est le role du juge!

Qu ils essayent de t impresionner ca fait partie du jeu...

Comme toi, tu peux mentir ou ne rien dire...<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

MDR!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Tu vois où l'intevention du juge dans le principe de sanction/paiement automatisée!!!

C'est bien là que le bas blaisse et qu'on se fou royallement du monde!

En tant que citoyen d'un soit disant état de droit je demande à être jugé par un JUGE et ce quelque soit la gravité de l'infraction, et non pas par une machine ce qui est totalement contraire aux principes fondamentaux [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img] et je demande surtout LE DROIT inaliénable de me défendre

Si tu ne fais plus de différence entre impressionner et MENTIR...pour quelqu'un d'assermenté je trouve cela...gênant [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img]

[darkvador]

Rentres en résistance [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/dents.gif[/img]

Et relis le bécherelle [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_smile.gif[/img] puis aprés un bon Dalloz et ca devrait aller beaucoup mieux

[ZeGato]

<!--quoteo(pid=21832176:date=26.09.2008 à 23:31:name=speedster22)-->CITATION(speedster22 @ 26.09.2008 à 23:31) [snapback]21832176[/snapback]<!--quotec--><!--quoteo(pid=21832175:date=26.09.2008 à 23:25:name=darkvador)--><div class='quotetop'>CITATION(darkvador @ 26.09.2008 à 23:25) [snapback]21832175[/snapback]<!--quotec-->La tu te trompes: un policier ou un gendarme ne condamne pas. C est le role du juge!

Qu ils essayent de t impresionner ca fait partie du jeu...

Comme toi, tu peux mentir ou ne rien dire...<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

MDR!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Tu vois où l'intevention du juge dans le principe de sanction/paiement automatisée!!!

C'est bien là que le bas blaisse et qu'on se fou royallement du monde!

En tant que citoyen d'un soit disant état de droit je demande à être jugé par un JUGE et ce quelque soit la gravité de l'infraction, et non pas par une machine ce qui est totalement contraire aux principes fondamentaux [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img] et je demande surtout LE DROIT inaliénable de me défendre

Si tu ne fais plus de différence entre impressionner et MENTIR...pour quelqu'un d'assermenté je trouve cela...gênant [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img]
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tu as le droit de te taire.... c'est déjà beaucoup.... fais en donc bon usage....



[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/porte.gif[/img]

[speedster22]

Marrant de voir que sur TOUS les forums dès qu'on aborde ce sujet et qu'on appuie où ça fait malalors les modos interviennent [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img]

<!--quoteo-->CITATION<!--quotec-->Rentres en résistance dents.gif

Et relis le bécherelle icon_smile.gif puis aprés un bon Dalloz et ca devrait aller beaucoup mieux<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

Mince moi qui pensait pouvoir avoir une discussion sérieuse avec quelqu'un du "milieu", mais non une fois de plus on botte en touche quand ça commence ç chatouiller [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

Bonsoir [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/jap.gif[/img]

[thom]

<!--quoteo(pid=21832176:date=26.09.2008 à 23:31:name=speedster22)-->CITATION(speedster22 @ 26.09.2008 à 23:31) [snapback]21832176[/snapback]<!--quotec--><!--quoteo(pid=21832175:date=26.09.2008 à 23:25:name=darkvador)--><div class='quotetop'>CITATION(darkvador @ 26.09.2008 à 23:25) [snapback]21832175[/snapback]<!--quotec-->La tu te trompes: un policier ou un gendarme ne condamne pas. C est le role du juge!

Qu ils essayent de t impresionner ca fait partie du jeu...

Comme toi, tu peux mentir ou ne rien dire...<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

MDR!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Tu vois où l'intevention du juge dans le principe de sanction/paiement automatisée!!!

C'est bien là que le bas blaisse et qu'on se fou royallement du monde!

En tant que citoyen d'un soit disant état de droit je demande à être jugé par un JUGE et ce quelque soit la gravité de l'infraction, et non pas par une machine ce qui est totalement contraire aux principes fondamentaux [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img] et je demande surtout LE DROIT inaliénable de me défendre

Si tu ne fais plus de différence entre impressionner et MENTIR...pour quelqu'un d'assermenté je trouve cela...gênant [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img]
<!--QuoteEnd--></div><!--QuoteEEnd-->

Même dans le cas d'un radar automatique tu peux contester si tu n'es pas le conducteur [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

Le jour ou tout les pays dans le monde seront au niveau de non droit de la France je pense que beaucoup de personnes seront nettement plus libres.

A ce rythme là, je suggère aussi de demander l'intervention d'un juge pour les PV de stationnement à 11euros [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/jap.gif[/img] C'est vrai qu'il n'y a pas suffisamment d'argent public gaspillé, on peut bien se permettre ça de plus, en plus ça semble tellement logique [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/jap.gif[/img]

[Thunder]

<!--quoteo(pid=21832180:date=26.09.2008 à 23:56:name=speedster22)-->CITATION(speedster22 @ 26.09.2008 à 23:56) [snapback]21832180[/snapback]<!--quotec-->Marrant de voir que sur TOUS les forums dès qu'on aborde ce sujet et qu'on appuie où ça fait malalors les modos interviennent [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img]

<!--quoteo--><div class='quotetop'>CITATION<!--quotec-->Rentres en résistance dents.gif

Et relis le bécherelle icon_smile.gif puis aprés un bon Dalloz et ca devrait aller beaucoup mieux<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

Mince moi qui pensait pouvoir avoir une discussion sérieuse avec quelqu'un du "milieu", mais non une fois de plus on botte en touche quand ça commence ç chatouiller [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

Bonsoir [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/jap.gif[/img]
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Ce qui est surtout marrant, c'est que sur tous les forums où je te vois intervenir, ton petit ton arrogant et agressif n'est supporté par personne [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]